Assurance titres =
Tranquillit d'esprit
L'achat d'une maison est sans doute l'investissement le
plus important que vous aurez l'occasion de faire. Avant de conclure l'achat de
la maison, vous devez vous assurer qu'aucune autre personne ou entit ne dtient
de droit ou de prtention la proprit.
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Pour faire tablir que le titre est clair de tout
droit ou prtention, on a recours une socit d'assurance
titres. |
Pour une somme modique, payable une seule fois, vous
recevrez une protection continue de votre titre de proprit quivalent au prix
d'achat de la proprit ou de sa valeur marchande. Cette prime couvre
normalement votre police de propritaire et la police du prteur.
L'un des principaux avantages de l'assurance titres est
qu'avant d'mettre une police d'assurance, la socit d'assurance titres fait
une recherche pousse dans les registres publics, les cartes et autres documents
pour retracer la filiation de la proprit et dterminer si quelqu'un d'autre en
dtient une part. Grce cette recherche, la socit d'assurance titres peut
habituellement identifier les problmes de titre qui pourraient se poser et les
faire corriger avant la clture.
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Votre police d'assurance titres comporte une
description de la proprit et la mention de toute limitation connue
l'exercice de votre droit de proprit. Il y est aussi stipul les
responsabilits de la socit d'assurance titres en cas de litige couvert
par la police d'assurance. Habituellement, votre assurance titres vous
protgera des ventualits suivantes :
- si quelqu'un conteste votre titre devant un tribunal (la socit
d'assurance titres dfendra votre titre sans qu'il vous en cote quoi
que ce soit);
- s'il y a un vice de titre qui ne peut tre corrig (la socit
d'assurance titres vous protgera contre toute perte financire -
jusqu' concurrence du montant couvert par la police).
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